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Éditeur du site
Le présent site est édité par SCIENCESPISTES A DOMICILE, société par actions simplifiée à associé unique (SASU) au capital de 7 000 €.
| Dénomination sociale | SCIENCESPISTES A DOMICILE |
| Forme juridique | société par actions simplifiée à associé unique (SASU) |
| Capital social | 7 000 € |
| Siège social | 15 rue des Halles, 75001 Paris, France |
| Immatriculation | RCS Paris 890 030 059 |
| SIRET (siège) | 890 030 059 00020 |
| Numéro de TVA intracommunautaire | FR95890030059 |
| Code APE | 8559B — Autres enseignements |
| Déclaration services à la personne | SAP890030059 |
| Adresse électronique | contact@sciencespistes.fr |
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Paul Druesne, en sa qualité de président de SCIENCESPISTES A DOMICILE.
Toute demande relative au contenu du site peut lui être adressée à l’adresse contact@sciencespistes.fr ou par courrier au siège social.
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Activité déclarée
SCIENCESPISTES A DOMICILE est un organisme de services à la personne déclaré auprès de la direction générale des entreprises sous le numéro SAP890030059, pour l’activité de soutien scolaire à domicile.
Cette déclaration ouvre droit, pour les familles clientes, à l’avantage fiscal prévu à l’article 199 sexdecies du code général des impôts, dans les conditions décrites dans les conditions générales de vente.
Propriété intellectuelle
La structure générale du site, ainsi que les textes, graphismes, images, logos, photographies et vidéos qui le composent, sont la propriété de SCIENCESPISTES A DOMICILE ou de leurs auteurs respectifs, et sont protégés par le code de la propriété intellectuelle.
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